Le Parlement européen dans les deuxième et troisième piliers de l'UE
Le Parlement européen dans les deuxième et troisième piliers de l'UE
Le Parlement européen dans les deuxième et troisième piliers de l'UE
Les institutions européennes et la PESC (Maastricht, 7 février 1992)
SchemaSchéma montrant l'interaction entre les différentes institutions européennes dans les domaines visés par la politique étrangère et de sécurité commune (PESC), suite à l'entrée en vigueur le 1er novembre 1993 du Traité sur l'Union européenne, signé à Maastricht le 7 février 1992.
Les institutions européennes et la PESC (Amsterdam, 2 octobre 1997)
SchemaSchéma montrant l'interaction entre les différentes institutions européennes dans les domaines visés par la politique étrangère et de sécurité commune (PESC), suite à l'entrée en vigueur le 1er mai 1999 du Traité d'Amsterdam, signé le 2 octobre 1997.
Les institutions européennes et la PESC (Nice, 26 février 2001)
SchemaSchéma montrant l'interaction entre les différentes institutions européennes dans les domaines visés par la politique étrangère et de sécurité commune (PESC), suite à l'entrée en vigueur le 1er février 2003 du Traité de Nice, signé le 26 février 2001.
Recommandation du Parlement européen au Conseil dans le cadre de la PESC (2 avril 1998)
TextExemple de recommandation formulée par le Parlement européen à l'intention du Conseil dans le cadre de la politique étrangère et de sécurité commune (PESC).
Débat du jour au Parlement européen sur la PESC (4 mai 1999)
TextDébat du Parlement européen, du 4 mai 1999, rapporté par le député Thomas Spencer, portant sur le rôle de l'Union dans le monde et la mise en oeuvre de la politique étrangère et de sécurité commune.
Résolution du Parlement européen sur la mise en oeuvre de la PESC (5 mai 1999)
TextRésolution du Parlement européen, du 5 mai 1999, sur le rôle de l'Union dans le monde: mise en oeuvre de la politique étrangère et de sécurité commune en 1998.
Question écrite E-0473/01 de Lucio Manisco, membre du PE, au Conseil (23 février 2001)
TextExemple de question adressée par un membre du Parlement européen à l'intention du Conseil dans le cadre de la politique étrangère et de sécurité commune (PESC).
Javier Solana au Parlement européen (Strasbourg, 9 avril 2002)
BildJavier Solana, Secrétaire général du Conseil de l'Union européenne/Haut représentant pour la politique extérieure et de sécurité commune (PESC), s'exprime au nom du Conseil devant le Parlement européen sur la situation au Moyen-Orient (Strasbourg, 9 avril 2002).
Les institutions européennes et la CPJP (Nice, 26 février 2001)
SchemaSchéma montrant l'interaction entre les différentes institutions européennes dans les domaines visés par la coopération policière et judiciaire en matière pénale (CPJP).
Recommandation du Parlement européen au Conseil dans le cadre de la JAI (6 octobre 1998)
TextExemple de recommandation adressée par le Parlement européen au Conseil dans le cadre du troisième pilier.
Résolution du Parlement européen dans le cadre de la JAI (14 janvier 1999)
TextRésolution du Parlement européen, du 14 janvier 1999, sur les progrès réalisés en 1998 dans la mise en oeuvre de la coopération dans les domaines de la justice et des affaires intérieures, conformément au titre VI du Traité sur l'Union européenne.
Question écrite E-0786/00 de Paulo Casaca, membre du PE, au Conseil (16 mars 2000)
TextExemple de question adressée par un membre du Parlement européen au Conseil dans le cadre du troisième pilier.