Organisation et fonctionnement
Organisation et fonctionnement
Organisation et fonctionnement
Interview de Georges Berthoin (Paris, 22 juillet 2005) – Extrait: l'atmosphère des débuts à la Haute Autorité de la CECA
VideoDans cette interview, Georges Berthoin, chef de cabinet (de 1952 à 1956) de Jean Monnet puis de René Mayer à la présidence de la Haute Autorité de la Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA), décrit l'atmosphère qui régnait au sein de la Haute Autorité et de l'administration communautaire à Luxembourg au début des années cinquante.
Règlement intérieur de la Haute Autorité (5 novembre 1954)
TextPremier règlement intérieur de la Haute Autorité de la Communauté européenne du charbon et de l'acier adopté au cours de sa séance du 5 novembre 1954.
Règlement général d'organisation de la Haute Autorité (5 novembre 1954)
TextLa Haute Autorité de la Communauté européenne du charbon et de l'acier adopte, au cours de sa séance du 5 novembre 1954, son règlement général d'organisation.
Règlement intérieur de la Commission de la Communauté européenne de l'énergie atomique (8 juin 1960)
TextPremier règlement intérieur de la Commission de la Communauté européenne de l'énergie atomique adopté au cours de sa séance du 8 juin 1960.
Modification du Règlement intérieur de la Commission de la Communauté européenne de l'énergie atomique (13 décembre 1961)
TextLe 13 décembre 1961, la Commission de la Communauté européenne de l'énergie atomique adopte une modification à l'article 11 de son règlement intérieur du 8 juin 1960.
Règlement intérieur de la Commission de la Communauté économique européenne (9 janvier 1963)
TextPremier règlement intérieur de la Commission de la Communauté économique européenne adopté au cours de sa séance du 9 janvier 1963.
Règlement intérieur de la Commission (29 novembre 2000)
TextRèglement intérieur de la Commission des Communautés européennes en vigueur depuis le 1er janvier 2001.
Décision de la Commission modifiant son règlement intérieur (7 juillet 2004)
TextDécision de la Commission du 7 juillet 2004 modifiant son règlement intérieur.
Interview d'António Vitorino: le fonctionnement de la Commission européenne (Lisbonne, 24 octobre 2007)
VideoDans cette interview, António Vitorino, membre de la Commission européenne chargé de la justice et des affaires intérieures de 1999 à 2004, explique l’organisation et le fonctionnement de la Commission sur la base du principe de collégialité.