Les travaux préparatoires
La conférence de Messine
Le comité Spaak
Interview de Charles Rutten: les travaux du comité Spaak (La Haye, 29 novembre 2006)
VideoDans cette interview, Charles Rutten, ancien membre de la délégation néerlandaise auprès du Comité intergouvernemental créé par la conférence de Messine, décrit les procédures adoptées par le comité Spaak en vue d'élaborer notamment un rapport sur la création d'un marché commun européen.
"A long terme" dans Het Vrije Volk (8 septembre 1955)
TextLe 8 septembre 1955, le quotidien socialiste néerlandais Het Vrije Volk commente les décisions adoptées par les ministres des Affaires étrangères des six pays membres de la Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA), réunis deux jours plus tôt à Noordwijk (La Haye), en ce qui concerne notamment l'agenda des travaux du Comité intergouvernemental créé par la conférence de Messine (comité Spaak).
Projet de procès-verbal de la conférence de Noordwijk (6 septembre 1955)
TextLe 6 septembre 1955, les ministres des Affaires étrangères des six pays membres de la Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA) se réunissent à Noordwijk afin d'examiner ensemble les efforts entrepris pour relancer le processus d'intégration européenne.
Mémorandum de la délégation française au Comité intergouvernemental (Bruxelles, 14 octobre 1955)
TextLe 14 octobre 1955, la délégation française au Comité intergouvernemental créé par la conférence de Messine rédige un mémorandum dans lequel elle précise les modalités d'établissement d'un marché commun général en Europe.
Note du groupe d'experts sur le Marché commun (24 octobre 1955)
TextLe 24 octobre 1955, le groupe d'experts adresse aux chefs de délégation du comité Spaak une première note de travail concernant les conditions de la réalisation du Marché commun.
Projet de procès-verbal de la conférence de Bruxelles (11-12 février 1956)
TextLes 11 et 12 février 1956, les ministres des Affaires étrangères des six pays membres de la Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA) se réunissent à Bruxelles afin de dresser un premier bilan des travaux menés au sein du Comité intergouvernemental créé par la conférence de Messine.
Discours de Paul-Henri Spaak devant l'Assemblée commune de la CECA (Strasbourg, 13 mars 1956)
TextLe 13 mars 1956, Paul-Henri Spaak, ministre belge des Affaires étrangères, prononce devant l'Assemblée commune de la Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA) un discours dans lequel, rappelant l'importance d'un Marché commun basé sur une union douanière entre les Six, il fait le point sur l'état d'avancement des travaux du Comité intergouvernemental qu'il préside dans le cadre de la relance européenne.
Instructions pour la délégation française au comité Spaak (Paris, 5 juillet 1955)
TextLe 5 juillet 1955, le ministère français des Affaires étrangères établit un document confidentiel dans lequel il consigne ses instructions générales pour la délégation française qui participe à Bruxelles aux travaux du Comité intergouvernemental créé par la conférence de Messine.
Rapport des chefs de délégation aux ministres des Affaires étrangères (Bruxelles, 21 avril 1956)
TextLe 21 avril 1956, le Comité intergouvernemental créé par la Conférence de Messine des 1er et 2 juin 1955, remet son rapport aux gouvernements des États membres de la CECA. Ce document, connu sous le nom de "Rapport Spaak", contient des propositions concernant l'objet, les ressources et l'organisation d'un fonds d'investissement qui aurait pour but d'"assurer les conditions d'un développement équilibré sans heurts du marché commun".
La conférence de Venise
Projet de procès-verbal de la conférence de Venise (29-30 mai 1956)
TextLe 8 juin 1956, les ministres des Affaires étrangères des six États membres de la Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA) adoptent un projet de procès-verbal qui rend compte des positions de chacune des délégations nationales sur le Marché commun et sur l'Euratom telles que définies le 29 mai 1956 en ouverture de la conférence de Venise sur la relance européenne.
Lettre de Christian Calmes à Johan Willem Beyen (17 mai 1956)
TextLe 17 mai 1956, Christian Calmes, secrétaire général du Conseil spécial de ministres de la Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA), insiste auprès de Johan Willem Beyen, ministre néerlandais des Affaires étrangères, sur la nécessité de mettre en place un poste de coordinateur politique pour les prochaines discussions diplomatiques sur le Marché commun et l'Euratom qui, à ses yeux, devraient faire l'objet d'une conférence unique.
Note de Ludwig Erhard à Heinrich von Brentano (26 mai 1956)
TextLe 26 mai 1956, Ludwig Erhard, ministre allemand de l'Économie, communique à Heinrich von Brentano, son collègue aux Affaires étrangères, les priorités de la délégation allemande pour la conférence sur la relance européenne à Venise les 29 et 30 mai 1956.