Décision 2004/753/CE, Euratom du Conseil (5 novembre 2004)
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Source: Journal officiel de l'Union européenne (JOUE). 09.11.2004, n° L 333. [s.l.]. ISSN 0378-7060. "Décision du Conseil prise d'un commun accord avec le président désigné de la Commission, du 5 novembre 2004, adoptant la liste des autres personnalités qu'il envisage de nommer membres de la Commission des Communautés européennes, abrogeant et remplaçant la décision 2004/642/CE, Euratom (2004/753/CE, Euratom)", p. 12.
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