Les propositions du Parlement européen
Les propositions du Parlement européen
Les propositions du Parlement européen
Déclaration de Gaston Thorn (13 septembre 1983)
TexteLe 13 septembre 1983, Gaston Thorn, président de la Commission européenne, prononce un discours relatif aux questions institutionnelles liées à la résolution adoptée le lendemain par le Parlement européen sur l'avant-projet du traité instituant l'Union européenne.
Résolution du Parlement européen relative au contenu de l'avant-projet de traité instituant l'Union européenne (14 septembre 1983)
TexteLe 14 septembre 1983, le Parlement européen adopte, à une large majorité, une résolution relative au contenu de l'avant-projet du traité instituant l'Union européenne.
Projet de traité instituant l'Union européenne (14 février 1984)
TexteLe 14 février 1984, le Parlement européen adopte à une très large majorité (237 voix contre 31 moins 43 abstentions) le projet de traité d'Union européenne, dit "projet Spinelli", qui fixe comme objectif ultime la réalisation d'une union fédérale européenne.
Résolution du Parlement européen relative au projet de traité instituant l'UE (14 février 1984)
TexteLe 14 février 1984, le Parlement européen adopte une résolution relative au projet de traité instituant l'Union européenne.
Intervention de Gaston Thorn (14 février 1984)
TexteLe 14 février 1984, Gaston Thorn, président de la Commission européenne, réaffirme son soutien à la mise en place d'une future Union européenne.
"Le Parlement des Dix entend réaliser une Europe plus unie" dans Le Soir (15 février 1984)
TexteLe 15 février 1984, le quotidien belge Le Soir analyse le contenu du projet Spinelli d'Union européenne adopté la veille à Strasbourg par le Parlement européen.
"Altiero Spinelli, 'prophète' de l'européisme, croit prochaine l'unité politique de l'Europe" dans El País (19 mars 1984)
TexteLe 19 mars 1984, le quotidien espagnol El País dresse un portrait d'Altiero Spinelli, auteur au Parlement européen du projet d'inspiration fédéraliste d'un traité d'Union européenne.
Discours de François Mitterrand devant le Parlement européen (24 mai 1984)
TexteLe 24 mai 1984, le président français François Mitterrand, président en exercice du Conseil européen, propose devant le Parlement européen la réunion d'une conférence pour étudier le projet d'Union européenne.
"La stupéfiante métamorphose du président Mitterrand" dans Frankfurter Allgemeine Zeitung (26 mai 1984)
TexteLe 26 mai 1984, le quotidien allemand Frankfurter Allgemeine Zeitung décrit les buts de la politique européenne du président français François Mitterrand et analyse l'impact du discours prononcé, le 23 mai 1984, à la tribune du Parlement européen de Strasbourg.
"Inflexion" dans Le Monde (26 mai 1984)
TexteLe 26 mai 1984, le quotidien français Le Monde s'intéresse aux conséquences nationales et européennes du discours prononcé le 23 mai 1984 par le président français, François Mitterrand, au Parlement européen de Strasbourg.
Résolution du Parlement européen sur les travaux de la CIG sur l'Union européenne (23 octobre 1985)
TexteLe 23 octobre 1985, le Parlement européen adopte une résolution sur les travaux de la Conférence intergouvernementale (CIG) sur l'Union européenne dans laquelle l'Assemblée critique le refus de la CIG de prendre en compte le projet de traité élaboré par le Parlement européen.
Altiero Spinelli
ImageAltiero Spinelli (1907-1986), fédéraliste européen et rapporteur de la commission institutionnelle du Parlement européen chargée d'élaborer entre 1981 et 1984 un avant-projet de traité sur l'Union européenne.
Le "Club du Crocodile" (1984)
ImageL'eurodéputé italien Altiero Spinelli photographié en 1984 devant le restaurant strasbourgeois "Crocodile" où furent jetées les bases d'un projet parlementaire d'Europe fédérale.